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Checklist — Plan Général de Coordination (PGC)
Vérifier, côté maître d'ouvrage, que la coordination SPS est réelle avant le démarrage des travaux.
Liste de contrôle pédagogique. Elle ne remplace pas les articles L.4532-1 et suivants / R.4532-1 et suivants du Code du travail, ni l'analyse du coordonnateur SPS.
Pour un post Document LinkedIn : téléchargez le PDF, puis importez-le dans un nouveau post LinkedIn (format Document). Fiche procédure PGC
Cadrage de l'opération
Plusieurs entreprises ou travailleurs indépendants prévus sur le chantier
Déclenche la coordination SPS (L.4532-2).
Catégorie d'opération tranchée (1, 2 ou 3) avec les bons seuils
Hommes-jours, durée, effectif simultané, sous-traitants compris.
Travaux à risques particuliers identifiés si catégorie 3
Le PGC peut être exigé même hors cat. 1 et 2.
Déclaration préalable planifiée si seuils atteints
DDETS, CARSAT/CRAMIF, OPPBTP — pas la DP d'urbanisme.
Coordonnateur SPS
Coordonnateur désigné dès la phase conception
Responsabilité du maître d'ouvrage.
Niveau du coordonnateur cohérent avec la catégorie
Niveau 1 / 2 selon l'opération.
Moyens de mission formalisés (présence, accès, information)
Une désignation sans moyens = coordination fictive.
Registre-journal de coordination prévu
Tenu par le coordonnateur tout au long de l'opération.
Documents de coordination
PGC adapté au site (pas un modèle générique)
Accès, coactivité, exploitation qui se poursuit, secours…
PPSPS demandés à chaque entreprise à partir du PGC
Déclinaison opérationnelle, pas copie du PGC.
Harmonisation PPSPS / PGC organisée avant démarrage des lots
Revue contradictoire, pas simple dépôt.
DIUO prévu comme livrable de réception
Utile à l'exploitation et à la maintenance future.
Site occupé / coactivité
Interfaces avec l'activité qui se poursuit décrites
Cas fréquent en réhabilitation.
Zones, horaires et moyens communs arrêtés
Circulation, stockage, levage, protections collectives.
Modalités d'alerte et de secours partagées
Y compris accès des services de secours.
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