HSE et CSPS : deux missions, deux responsabilités

Sur une opération, on entend souvent : on a un HSE, c'est bon, ou le CSPS s'occupe de tout. Ces raccourcis mélangent deux logiques distinctes. L'une relève de l'organisation interne d'un employeur : prévention des risques pour ses salariés et, souvent, l'environnement. L'autre est une mission légale de coordination sur une opération de bâtiment ou de génie civil à plusieurs entreprises, portée par le maître d'ouvrage.

Quand on les fusionne mentalement, quelqu'un croit que le sujet est couvert, alors qu'une partie du dispositif n'existe pas, ou n'a pas les moyens d'agir.

HSE désigne en pratique une fonction ou un service d'entreprise : hygiène, sécurité, environnement. Selon la structure, ce peut être un responsable QHSE, un préventeur, un service dédié. Sa mission première est celle de l'employeur : évaluer les risques, organiser la prévention, former, équiper, suivre les accidents et presque-accidents, parfois piloter des certifications.

Le HSE d'une entreprise de travaux contribue aux modes opératoires et au PPSPS de son entreprise. Le HSE d'une entreprise utilisatrice, sur un site en exploitation, contribue au plan de prévention, aux consignes de site, aux autorisations d'accès. Aucun de ces rôles n'équivaut, à lui seul, à la coordination SPS d'une opération de construction multi-entreprises.

Le coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé, souvent appelé CSPS, est désigné par le maître d'ouvrage lorsque l'opération relève du dispositif de coordination prévu par le Code du travail. Il s'agit notamment des opérations de bâtiment ou de génie civil impliquant plusieurs entreprises ou travailleurs indépendants, selon les seuils et catégories. Il élabore et met à jour le Plan Général de Coordination, anime la coordination, collabore à la constitution du DIUO.

Il n'est pas l'employeur des salariés des entreprises. Il ne remplace pas le chef d'établissement du site occupé. Il ne signe pas à la place du maître d'ouvrage la responsabilité de désigner et de donner les moyens de la mission. Sa valeur dépend de sa compétence, de sa présence réelle, et de la qualité du PGC, pas du seul contrat-cadre.

Le HSE d'entreprise assure la prévention interne à un employeur et contribue aux documents qui le concernent, PPSPS ou plan de prévention selon le côté entreprise extérieure ou utilisatrice. Le CSPS coordonne les intervenants de l'opération de construction pour le compte du maître d'ouvrage. Sur un site occupé, vous pouvez avoir besoin des trois : HSE du site, prévention des entreprises extérieures, et coordonnateur SPS si l'opération l'exige.

Un bon signal d'alerte : personne ne sait dire qui tient le PGC, qui tient le plan de prévention, et qui valide les modes opératoires à risques. Si la réponse est le HSE, posez la question suivante : lequel, et sur quel document exact ?

Avant le démarrage, il faut trancher la catégorie d'opération et le besoin de CSPS, les moyens et le niveau du coordonnateur, l'articulation avec le plan de prévention si le site reste en activité, et qui reçoit et challenge les PPSPS. Ces points figurent dans notre fiche Plan Général de Coordination et dans l'article sur le plan de prévention.

Ne pas confondre les casquettes n'est pas du juridisme. C'est la condition pour que chaque risque ait un porteur nommé, et non une zone grise où tout le monde pensait que l'autre s'en occupait.